Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND SITE DE FRANCE Bibracte – Mont Beuvray
Réseau des Grands Sites de France, Association Loi 1901, Bibracte EPCC

Numéro de dépôt :
4297736
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2026
GRAND SITE DE FRANCE Bibracte – Mont Beuvray de Réseau des Grands Sites de France

Présentation de la marque GRAND SITE DE FRANCE Bibracte – Mont Beuvray

Déposée le 19 septembre 2016 par l'association loi 1901 Réseau des Grands Sites de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAND SITE DE FRANCE Bibracte – Mont Beuvray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Réseau des Grands Sites de France domicilié(e) - 58370 - GLUX EN GLENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibracte EPCC, M. Vincent Guichard domicilié(e) Centre archéologique européen - 58370 - GLUX EN GLENNE - France.

La marque GRAND SITE DE FRANCE Bibracte – Mont Beuvray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SITE DE FRANCE Bibracte – Mont Beuvray arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

Réseau des Grands Sites de France a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SITE DE FRANCE Réseau des Grands Sites de France


Réseau des Grands Sites de France, Association Loi 1901, Bibracte EPCC - 58370 - GLUX EN GLENNE - France


Bibracte EPCC, M. Vincent Guichard - Centre archéologique européen - 58370 - GLUX EN GLENNE - France


Republication pour erratum - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Errata de la publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.